Responsabilités juridiques et effets sur le système de circulation routière (RESPONS)

La thématique RESPONS analyse les aspects juridiques de la sécurité et de la circulation routières, notamment les responsabilités mobilisables après l'accident.

Les travaux passés ont porté sur la répression des infractions routières (1986-1999), puis sur le droit, la sécurité routière et la gestion urbaine (1999-2003). Depuis 2000, l'approche juridique est enrichie par les travaux issus de la recherche en accidentologie. Ainsi, les questions de responsabilités sont désormais analysées dans diverses dimensions pour mieux prendre en compte la multiplicité des intervenants dans le système de circulation routière (système HVE : homme - véhicule – environnement).

La démarche privilégie un double regard croisé : d'une part l'activité de conduite est considérée dans son contexte (le système HVE) pour analyser les responsabilités en cohérence avec les enseignements de la recherche en accidentologie ; d'autre part les analyses juridiques intègrent plusieurs branches du droit afin d'appréhender la conduite et l'accident dans leur complexité juridique (droit pénal, droit civil, droit administratif). Cette approche est favorable à des interactions avec d'autres thématiques du département : REDAC et EDA pour aborder de manière pertinente l'environnement de l'activité de conduite ; MISTRAL pour mieux comprendre l'impact de l'infrastructure sur la sécurité routière ; DYN dans le cadre de l'analyse des questions juridiques posées par l'implantation d'enregistreurs de données routières dans les véhicules.

Cette thématique porte le GERI "Bases de données pour la recherche en sécurité routière".

Responsable : Michèle GUILBOT (DR2)

Membres :
Pierre VAN ELSLANDE (DR2)
Céline PARRAUD (IE)
Jean-François PEYTAVIN (IE)
Mathieu SIMEONE (IE, CDD)
Bastien CANU (AI)
Samira MOHAMMADI (Doctorante)

Page personnelle : M. Guilbot




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